RÈGLEMENT INTÉRIEUR DE L'ORGANISME DE FORMATION OPT.IA

Préambule 

Le présent règlement intérieur a pour objet de définir les règles générales et permanentes de fonctionnement de l'organisme de formation OPT.IA ainsi que les mesures applicables en matière de santé et de sécurité et les règles relatives à la discipline. Il est applicable à l'ensemble des participants suivant une formation dispensée par OPT.IA.

Article 1 : Champ d'application 

Le présent règlement s'applique à tous les stagiaires inscrits à une session de formation organisée par OPT.IA. Chaque stagiaire est considéré comme ayant accepté les termes du présent règlement dès lors qu'il suit une formation organisée par OPT.IA et accepte que des mesures soient prises à son égard en cas d'inobservation de ce règlement.

Article 2 : Conditions générales

• Les formations sont dispensées dans le respect du programme établi et communiqué aux stagiaires.

• Les horaires de formation doivent être respectés. Les retards et absences doivent être signalés et justifiés dans les plus brefs délais.

• Les locaux et le matériel mis à disposition doivent être utilisés conformément à leur destination.

Article 3 : Hygiène et sécurité

• Les stagiaires doivent veiller à la propreté et à l'hygiène des locaux.

• Il est interdit de fumer dans les locaux de formation.

• Les stagiaires doivent respecter les consignes de sécurité et utiliser les équipements de protection individuelle lorsqu'ils sont requis.

• Toute situation anormale ou tout incident doit être immédiatement signalé à la direction.

Article 4 : Comportement et discipline

• Les stagiaires doivent adopter un comportement respectueux envers les autres stagiaires, les formateurs et le personnel de l'organisme.

• Toute forme de violence, harcèlement ou discrimination est strictement interdite.

• L'utilisation des téléphones portables est interdite durant les sessions de formation sauf autorisation du formateur.

Article 5 : Accès aux locaux de formation

• L'accès aux locaux de formation est réservé aux stagiaires inscrits, au personnel de l'organisme et aux personnes autorisées.

• Les stagiaires doivent respecter les horaires d'ouverture et de fermeture des locaux.

Article 6 : Assiduité et ponctualité

• Les stagiaires sont tenus d'assister à toutes les sessions de formation.

• Toute absence doit être justifiée par un motif valable et communiquée à la direction.

Article 7 : Propriété intellectuelle

• Les supports de formation fournis par OPT.IA sont protégés par des droits de propriété intellectuelle. Il est interdit de les reproduire ou de les diffuser sans autorisation préalable.

Article 8 : Sanctions

• En cas de manquement au présent règlement intérieur, des sanctions peuvent être prises, allant de l'avertissement à l'exclusion définitive de la formation.

• Les sanctions sont prononcées par la direction de l'organisme de formation après entretien avec le stagiaire concerné.

Article 9 : Dispositions finales

• Le présent règlement intérieur est remis à chaque stagiaire avant son entrée en formation.

• Il peut être modifié par la direction de OPT.IA. Les modifications sont portées à la connaissance des stagiaires.